Maîtrise des Eaux-et-Forêts. n.
f. 1359. Siège des Eaux et forêts. La juridiction des Eaux et Forêts
est instituée dans le royaume début XIVe s. afin de contrôler,
surveiller et juger toutes les activités liées à l’exploitation
des bois, à la chasse et à la pêche.
L’organisation des Eaux et Forêts sera définitivement mise
en place par l’ordonnance ou Code forestier de Colbert en août 1669
: 1 grande maîtrise par généralité, subdivisée
en maîtrises particulières. Cette juridiction d’exception
se composait de 3 niveaux :
En première instance, la maîtrise particulière ou gruerie
royale. Cette maîtrise est généralisée dans chaque
bailliage ou sénéchaussée à partir de 1555.
Ce tribunal se compose :
- d'un maître, puis d'un maître particulier à partir de 1575,
qui en matière judiciaire connaît de tous contentieux civils et
criminels relatifs aux eaux et forêts et juge les violations aux règlements
sur la chasse et sur la pêche. Ce maître est un officier royal qui
a inspection et juridiction sur les eaux et forêts du Roi, des communautés
laïques et ecclésiastiques, et de tous les autres sujets du Roi,
pour la police et la conservation de ces sortes de biens. Quelques seigneurs
conservèrent à leurs juges des Eaux & forêts le titre
de maître particulier; mais quand ces officiers se présentaient
pour être reçus à la Table de marbre, ils prêtaient
serment comme gruyers, et n'avaient point séance à la Table de
Marbre comme les maitres particuliers royaux.
- d'un lieutenant.
- d'un garde-marteau, officier dépositaire du marteau spécial
avec lequel se marquait le bois à couper dans les forêts du roi.
- d'un procureur du roi.
- d’un greffier et des huissiers.
En seconde instance, la grande maîtrise des Eaux et Forêts, une
par généralité. La Généralité d’Orléans
avait 2 grands maîtres, l'un ancien, l'autre alternatif. La Généralité de Tours avait son siège à Amboise : Louis Le Boult, grand maître des eaux et forêts de France en la Généralité de Tours, juillet 1698 (A.D. 37-3 B 9).
En dernière instance, les Tables de Marbre établies auprès
des parlements d'Aix, Bordeaux, Dijon, Grenoble, Paris, Rennes, Rouen, Toulouse,
Tournai . Chaque Table de Marbre jugeait soit à l’ordinaire, comme
une grande maîtrise, soit, à dater de l'édit de mars 1558,
en dernier ressort, en tant que Table de Marbre.
À l’ordinaire, le lieutenant général du Grand Maître
jugeait des appels des jugements des maîtres particuliers de son ressort.
Les jugements à l’ordinaire pouvaient être portés
en appel au Parlement.
En dernier ressort, la Table de Marbre rendait des jugements souverains prononcés
par les lieutenants général et particulier et les conseillers
de la Table de Marbre associés à des magistrats du Parlement et
placés sous la présidence du premier président du Parlement.
Dans ce cas, la procédure suivie était celle du Parlement.
Pour la Région Centre, chaque grande maîtrise relevait de la Table
de Marbre de Paris.
Amboise et Montrichard.
37-41 Maîtrise particulière des Eaux-et-Forêts d’Amboise-et-de-Montrichard.
37 Cne d’Amboise. 41 Cne de Montrichard. A.D. 37-B 126-169, 176 B 1-4.
Blois.
18-41 Maîtrise particulière des Eaux-et-Forêts de Blois.
Cne de Blois, Brinon-sur-Sauldre. Maîtrise particulière des Eaux
et Forêts, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 20, 31). A.D.
41-82 B 1-3.
Bourges.
18 Maîtrise particulière des Eaux-et-Forêts de Bourges. Cne
de Bourges. A.D. 18-B 2402-2444, 4492-4493.
Chambord.
41 Maîtrise particulière des Eaux-et-Forêts de Chambord. Cne de Chambord. Maîtrise particulière des Eaux et Forêts, capitainerie de chasse, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms 995, fol. 37).
Champrond.
28 Maîtrise particulière des Eaux-et-Forêts de Champrond-en-Gâtine. Cne de Champrond-en-Gâtine. Rétablissement de Jean Lelarge de La Villette dans les fonctions de lieutenant de la Maîtrise particulière des Eaux et Forêts de Champrond, 1750 (A.D. 28-B 3008) ; Nomination de Jean Baptiste Oudin comme bailli et maître particulier des Eaux et forêts de Champrond, 1780 (A.D. 28-B 3012).
Château la Vallière.
37 Maîtrise des Eaux-et-Forêts de Château-la-Vallière. Cne de Château-la-Vallière, Château-Renault, Montbazon. A.D. 37-177 B 1-5.
Château Renault.
37 Maîtrise des Eaux et Forêts de Château-Renault. Cne de Château-Renault. A.D. 37-54 B 144-150.
Châteauneuf.
18 Maîtrise des Eaux et Forêts de Châteauneuf-sur-Cher. Cne de Châteauneuf-sur-Cher. A.D. 18-B 3910-3914.
Châteauroux.
36 Maîtrise particulière des Eaux et Forêts de Châteauroux.
Cne de Châteauroux. Pierre Delouche, lieutenant des Eaux et Forêts
de Châteauroux, 1625 (A.C. de Châteauroux-GG).
Châtelet.
18 Maîtrise particulière des Eaux et Forêts du Châtelet.
Cne du Châtelet. Bailliage et Maîtrise particulière des Eaux
et Forêts ; en 1740, Prévôté Royale et Gruerie du
Châtelet. A.D. 18-B 4671-4740.
Chinon.
37-86 Maîtrise particulière des Eaux-et-Forêts de Chinon.
37 Cne de Chinon. La partie relevant de la sénéchaussée
de Saumur, divisée entre les départements d'Indre-et-Loire et
de la Vienne, relevait de la maîtrise de Chinon. Documents conservés aux Archives Départementales de la Vienne. A.D. 37-B
170-172, 178 B 1-6.
Dreux.
28 Maîtrise des Eaux-et-Forêts de Dreux. Arrêt du Conseil privé qui maintient madame la duchesse d’Orléans au droit de nomination des officiers du siège des Eaux et forêts de Dreux comme engagiste du Comte de Dreux, 1er aout 1696 (A.D. 28-E 1372, fol. 457) ; Nomination d’un 2d arpenteur juré pour la Maîtrise de Dreux, 1730 (A.D. 28-B 3259) ; Arrêt du Conseil d’État supprimant les office de gardes généraux, sergents collecteurs des amendes, restitutions et confiscations dans la maîtrise de Dreux 1768 –A.D. 28-B 3265). A.D. 28-B 3302-3311.
Ferté.
28 Maîtrise particulière des Eaux-et-Forêts de la Ferté-Vidame. Cne de La Ferté-Vidame. A.D. 28-B 3312-3315.
Graçay.
18 Maîtrise particulière des Eaux-et-Forêts de Graçay. Cne de Graçay. A.D. 18-B 4880.
Guerche.
37 Maîtrise des Eaux-et-Forêts de La Guerche. Cne de La Guerche.
A.D. 37-17 B 1.
Henrichemont.
18 Maîtrise particulière des Eaux et Forêts de la Principauté
d’Henrichemont. Cne d’Henrichemont. A.D. 18-B 3282-3283
Issoudun.
18-36 Maîtrise des Eaux et Forêts d’Issoudun. Cne d’Issoudun.
A.D. 18-B 2686-2687
Loches.
37 Maîtrise particulière des Eaux-et-Forêts de Loches. Cne
de Loches. A.D. 37-B 173-233, 180 B 1-5.
Meillant.
18 Maîtrise particulière des Eaux-et-Forêts de Meillant.
Cne de Meillant. La Menistrise des Eaux et Forests de Meilhant, Chandeuil et
le Pendix, 1609 (A.D. 18-E, seigneurie de Saint-Amand-Montrond) ; Installation
de Mathieu de Foullenay comme bailli et maître des eaux et forêts
dudit Meillant, 1710 (A.D. 18-B 4303) ; Réception de Jacques Dufour,
conseiller du Roi, président et lieutenant civil et criminel au siège
de Dun le Roi, à l'office de maître particulier des eaux et forêts
en la justice et seigneurie de Meillant, 1740 (A.D. 18-B 4291).
Montargis.
45 Maîtrise particulière des Eaux-et-Forêts de Montargis.
Cne de Montargis. Eaux et Forêts, 1740 (B.M. d’Orléans, Ms.
995, fol. 150).
Orléans.
45 Maîtrise des Eaux-et-Forêts d’Orléans.
Cne d'Orléans. Maîtrise des Eaux et Forêts, 1740 (B.M. d’Orléans,
Ms 995, fol. 272).
Orval Saint Amand.
18 Maîtrise des Eaux-et-Forêts d’Orval-Saint-Amand. Cne de
Charenton-du-Cher, Épineuil-le-Fleuriel, Meillant, Orval, Saint-Amand-Montrond.
Maître particulier des eaux et forêts de la Maîtrise de Saint
Amand, 1724 (A.D. 18-B 4152) ; Ordonnance du maître des eaux et forêts
de Saint Amand pour régler les usages dans les bois de la maîtrise,
1726 (A.D. 18-B 4156) ; Louis Pierre Bonnet de Sarray, maître des Eaux
et Forêts de Saint Amand, Charenton, Meillant, et autres terres du duc
de Béthune Chârost, 1770 (A.D. 18-B 2556). Les gureries d’Orval,
du Vieux-Château de Saint-Amand-Montrond, de Meillant, de Charenton-du-Cher,
de Chandeuil, du Pondy, de Beauchezal, de Changy, et du Perche, les chatellenies
de Bruère, la baronnie d’Épineuil furent réunies
pour former la maîtrise d’Orval-Saint-Amand, ressortissant à
la Table de Marbre de Paris. La gruerie de Meillant en fut séparée
en 1779. A.D. 18-B 5046.
Quantilly et Saint-Palais.
18 Maîtrise des Eaux-et-Forêts de Quantilly et Saint-Palais. Cne
de Quantilly et de Saint-Palais. Possession par les archevêques de Bourges
du droit de justice ordinaire et de justice des Eaux et Forêts dans les
seigneuries de Saint Palais et Quantilly, 1646 (A.D. 18-1 G 86). Maîtrise
seigneuriale.
Romorantin.
41 Maîtrise particulière des Eaux-et-Forêts de Romorantin-Millançay.
Cne de Romorantin-Lanthenay, Millançay. A.D. 41-83 B 1-25.
Sancerre.
18 Maîtrise particulière des Eaux-et-Forêts de Sancerre.
Cne de Sancerre. A.D. 18-B 4844-4845.
Senonches.
28 Maîtrise particulière des Eaux-et-Forêts de Senonches. Cne de Senonches. A.D.28-B 3299-3301.
Tours.
37 Maîtrise particulière des Eaux-et-Forêts de Tours. Cne
de Tours. A.D. 37-181 B 1.
Vailly.
18 Maîtrise particulière des Eaux-et-Forêts de Vailly. Cne
de Vailly-sur-Sauldre. A.D. 18-B 3997.
Valençay.
36 Maîtrise particulière des Eaux-et-Forêts de Valençay.
Cne de Valençay. A.D. 36-5 B 891-597.
Vatan.
36 Maîtrise particulière des Eaux-et-Forêts de Vatan. Cne
de Vatan. A.D. 36-5 B 937.
Vendôme.
41 Maîtrise particulière des Eaux-et-Forêts de Vendôme.
Cne de Vendôme. A.D. 41-84 B 1-39.
Vierzon.
18 Maîtrise particulière des Eaux-et-Forêts de Vierzon. Cne
d’Allogny, Vierzon. Plan d’aménagement de la maîtrise
de Vierzon et gruerie d’Allogny, 1782-1785, (A.N.-N IV, Cher, fol. 28).
A.D. 18-B 3015-3170, 4649-4651.